Les Boy Scouts of America (BSA) sont en pleine tourmente. L'organisation est visée par 275 procès et 1.400 demandes d'indemnisation encore non déposées pour avoir couvert des milliers d'agressions sexuelles sur de jeunes recrues.
Une chercheuse ayant eu accès aux dossiers internes de l'institution centenaire a estimé qu'entre 1944 et 2016, 7.819 éducateurs ont été écartés pour ces raisons, laissant derrière eux plus de 12.000 victimes.
De récents changements législatifs en Californie et dans l'État de New York offrent à ces dernières une fenêtre plus longue pour porter plainte, et de nombreux cas remontent à plusieurs décennies. Les scouts s'apprêtent donc à verser des sommes record.
Le 18 février, BSA a décidé de déposer le bilan en se plaçant sous la protection du chapitre 11 de la loi sur les faillites des États-Unis. Dans sa déclaration, l'organisation admet que «par le passé, ses efforts pour protéger de jeunes participants ont parfois causé du tort aux enfants».
Opportune séparation juridique
Avec le placement en faillite, les biens des scouts américains pourront servir à payer les compensations obtenues par les victimes. Seulement, BSA est constitué de 261 conseils locaux fonctionnant comme des franchises de l'organisme national, qui les considèrent comme autonomes et ne les englobe pas dans son dépôt de bilan.
Selon le Wall Street Journal, ces conseils disposent d'une fortune d'environ 3,3 milliards de dollars [3 milliards d'euros], partagée entre possessions foncières et investissements, contre seulement 1,4 milliard de dollars pour l'organisation mère.
Dans la solution proposée par BSA, les conseils locaux ne feraient que participer au fonds établi pour compenser les victimes, ce qui permettrait aux scouts de protéger la grande majorité de leur pactole. Leur stratégie consiste à faire transférer les plaintes de tribunaux d'États à une cour fédérale, dans l'espoir de conclure un accord lors de négociations fermées au public.
L'enjeu de la séparation entre organisation mère et conseils satellites n'est pas uniquement monétaire: les victimes réclament également que les détails des agressions et de leur couverture soient dévoilés au cours du procès.
D'après Mike Finnegan, un avocat représentant plusieurs victimes présumées, «ce que les Boy Scouts essayent de faire avec les conseils locaux, c'est de les séparer plutôt qu'exposer leurs biens et leurs secrets. C'est une manœuvre, ils ne proclament la séparation que quand ça les arrange».
