Le smiley qui serre les dents a fait débat sur le sens auqel il renvoie. | Bernard Hermant via Unsplash

Le smiley qui serre les dents a fait débat sur le sens auqel il renvoie. | Bernard Hermant via Unsplash

Les emojis en quête de reconnaissance juridique

Leur usage est universel, mais il faudrait d'abord s'entendre sur leur signification avant qu'ils ne constituent de solides éléments de preuve.

Les emojis sont entrés dans le langage courant sur internet. Que ce soit pour ponctuer une phrase, accentuer une émotion ou glisser un sous-entendu, ils remplissent à merveille leur rôle d'adjuvant au langage. À tel point qu'on les voit apparaître de plus en plus souvent dans les affaires judiciaires.

Près de la baie de San Francisco aux États-Unis, dans une affaire concernant un réseau de prostitution l'une des parties a porté au dossier, parmi les preuves qu'elle a présentées, une série de messages privés qui comprenaient des emojis postés via Instagram. Un homme a envoyé à une femme un message contenant un émoticône explicite figurant des talons hauts assortis d'un autre représentant un sac d'argent: suffisant pour que les procureurs y voient une relation professionnelle tarifée. L'accusé s'est défendu, arguant qu'il était plutôt question d'initier une relation amoureuse.

Un manque de clarté problématique alors que les emojis se font de plus en plus présents dans la sphère judiciaire. Eric Goldman, professeur de droit à l'université Santa Clara, a recensé le nombre de leurs apparitions dans les affaires judiciaires entre 2004 et 2019 et a constaté une augmentation significative: en 2019, des emojis sont déjà versés à titre de preuve dans les dossiers de plus de 30% des affaires –en majorité dans des cas de prédation sexuelle.

En quête de reconnaissance juridique

Mais les émoticônes se retrouvent impliqués dans des enquêtes de toutes sortes, qui peuvent aller du meurtre au simple cambriolage. «Nous allons voir apparaître des emojis plus souvent quand l'affaire inclut des personnes se parlant entre elles», estime Goldman. Dans un procès pour meurtre, les emojis extraits d'une conservation par messages peuvent révéler l'état d'esprit de la personne accusée ou une éventuelle préméditation.

Mais dans le contexte juridique, ces symboles électroniques n'ont pas encore tout à fait trouvé leur place. «Ils figurent parmi les preuves donc les tribunaux doivent reconnaître leur existence, mais ils sont souvent exclus des débats», commente Goldman. «Vous pouvez imaginer que si vous avez un emoji qui fait un clin d'œil après une phrase, vous lirez cette phrase de manière différente que sans la présence de l'emoji.»

Un autre frein à cette reconnaissance juridique tient à la différence de design que ces petites icônes arborent en fonction des constructeurs de smartphones. Un même emoji n'aura pas la même allure sur un iPhone que sur un appareil Google ou Samsung, renvoyant ainsi potentiellement à des sens divergents.

Malgré la place significative qu'ils ont prise dans les échanges au quotidien, il reste donc encore un peu de temps avant de voir les emojis réellement chambouler les jugements rendus par les tribunaux –mais, dans le doute, relisez bien vos messages avant de les envoyer.

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